Quelle autorisation pour un spa de nage ?

Que l’on s’apprête à acheter un spa, un couloir de nage, une piscine ou un spa de nage, il est indispensable de se renseigner en amont de l’installation sur la réglementation en vigueur qui s’applique au type d’équipement choisi.

Si vous avez été séduit par le concept et le fonctionnement du spa de nage, nous vous recommandons d’être accompagné par des professionnels fins connaisseurs de la réglementation car, en fonction de l’emplacement, de la méthode d’installation ou des dimensions du bassin, les démarches administratives et les obligations légales diffèrent !

Rassurez-vous, la réglementation liée aux spas de nage n’est pas contraignante. En effet, dans la plupart des cas, le propriétaire n’a aucune demande d’autorisation à effectuer et, dans les cas les plus contraignants, une simple demande préalable de travaux à la mairie sera requise.

Nos équipes Clairazur, spécialistes des équipements de bien-être pour les particuliers et les professionnels depuis plus de 30 ans, ont accompagné plus de 30 000 clients dans la réalisation de leur projet de spa, spa de nage, sauna ou hammam. Régulièrement questionnées par notre clientèle sur les autorisations nécessaires pour l’installation d’un spa de nage, elles vous partagent leurs connaissances et conseils dans cet article pour que vous puissiez concrétiser votre projet de spa de nage en toute légalité !

Spa de nage de moins de 10 m²

Quelles sont les dimensions de votre futur spa de nage ? Si vous n’avez pas encore choisi ou commandé votre bassin, nous vous conseillons de prêter attention à sa taille. En effet, d’après le code de l’urbanisme, si la surface de votre spa de nage est inférieure à 10 m², aucune autorisation n’est requise !

Vous n’aurez pas besoin de faire de demande préalable de travaux à la mairie pour votre spa de nage sauf si :

• votre terrain est situé en zone protégée*
• vous prévoyez d’installer un abri pour votre spa de nage dont la hauteur dépasse les 1,80 m
• vous effectuez des travaux annexes**

* Si votre terrain est situé dans un périmètre protégé, vous devrez obligatoirement solliciter l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France (ABF). Des contraintes spécifiques peuvent parfois exister dans le PLU (Plan Local d’Urbanisme).

** Par exemple, si vous voulez construire un pool house pour accompagner votre équipement.

A savoir : la majorité des modèles de spas de nage Clairazur, en acrylique ou en mosaïque, ont une surface de moins de 10 m².

Spa de nage de plus de 10 m²

Vous rêvez d’un plus grand spa de nage ? Il faut savoir que les spas de nage dont la surface est égale ou supérieure à 10 m² sont soumis à la même réglementation que les piscines. Ainsi, si votre spa de nage mesure plus de 10 m², vous devrez obligatoirement faire une demande préalable de travaux à la mairie. Le délai de traitement de votre demande est d’environ 1 mois.

L’installation d’un spa de nage en intérieur ne nécessite généralement pas d’autorisation spécifique. Cependant, il est toujours recommandé de consulter le plan local d’urbanisme (PLU) de votre commune avant toute installation pour connaître les éventuelles restrictions spécifiques à votre zone d’habitation.

Spa de nage enterré ou semi-enterré en extérieur

Un spa de nage enterré ou semi-enterré est soumis aux mêmes règles de sécurité que les piscines encastrées. En effet, un dispositif de sécurité, conforme aux normes de l’AFNOR (l’Association française de normalisation), doit obligatoirement être installé pour prévenir le risque de noyade. Vous avez le choix entre plusieurs équipements :

• les barrières de protection
• les systèmes d’alarme de détection de mouvements
• les couvertures de sécurité
• les abris fermés à clé

Attention : ces dispositifs de sécurité ne dispensent en aucun cas d’une surveillance !

A savoir : si un spa de nage encastré ou semi-encastré en extérieur n’est pas doté de l’un des dispositifs de sécurité obligatoires, le propriétaire du bassin encoure des sanctions pénales, et notamment une amende pouvant aller jusqu’à 45 000 euros.

Spa de nage extérieur hors sol

Aucun dispositif de sécurité n’est imposé par la loi pour un spa de nage hors sol en extérieur. Il est toutefois fortement conseillé de sécuriser l’accès au bassin pour prévenir tout risque d’accident. Par exemple, lorsqu’il n’est pas utilisé, couvrez le spa de nage avec une couverture rigide, retirez les marches d’accès, utilisez un système d’alarme de détection de mouvements ou fermez les barrières de protection.

Spa de nage en intérieur

Bien qu’il ne soit pas obligatoire d’installer un dispositif de sécurité pour prévenir les risques de noyades quand le spa de nage est placé en intérieur, qu’il soit hors sol ou enterré, nous vous recommandons de prendre les précautions nécessaires pour éviter tout accident, plus particulièrement si vous avez des enfants ou des animaux de compagnie (barrières de protection, système d’alarme, couverture rigide, pièce verrouillée, etc.).

Règles de mitoyenneté

Les règles de mitoyenneté sont essentielles à respecter lors de l’installation d’un spa de nage. Ces règles régissent la distance minimale à maintenir entre le spa et la limite de votre propriété.

Selon le règlement national d’urbanisme, une distance minimale de 3 mètres doit être respectée entre votre spa de nage et la propriété attenante. Cependant, cette règle peut varier en fonction des spécificités du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de votre commune. 

Il est donc nécessaire de consulter le PLU de votre commune avant toute installation pour éviter tout litige avec vos voisins. Une non-conformité aux règles de mitoyenneté peut engendrer des sanctions et nécessiter la délocalisation de votre spa. Renseignez-vous auprès de votre mairie.

Il est également recommandé de tenir compte du voisinage et de l’environnement immédiat lors de l’installation de votre spa de nage, afin de préserver la tranquillité et l’intimité de chacun.

Copropriété 

Pour une installation en copropriété, l’accord du syndic de copropriété peut être nécessaire en fonction du règlement de copropriété. Nous vous conseillons de le lire attentivement pour vérifier s’il est nécessaire ou non de faire une demande d’autorisation à votre conseil syndical pour l’installation de votre spa de nage sur votre terrasse, toit-terrasse ou dans votre jardin.  

Locataire 

En tant que locataire, l’installation d’un spa de nage nécessite éventuellement l’autorisation de votre propriétaire (par exemple, si la construction d’une dalle est nécessaire). Il est recommandé de lui adresser une demande écrite, détaillant votre projet. Cela inclut le type de spa (enterré, semi-enterré, hors-sol), ses dimensions, l’impact sur le bien loué, ainsi que les dispositions de sécurité envisagées. 

Toutefois, même si vous obtenez l’autorisation de votre propriétaire, vous êtes tenu de remettre en l’état initial le logement à la fin de votre bail, à moins que le propriétaire ne souhaite conserver l’installation.

Ce qu’il faut retenir sur la réglementation des spas de nage :

1. Réglementation pour les spas de nage en extérieur :
• Les spas de nage dont la surface fait moins de 10 m² ne nécessitent généralement pas d’autorisation, sauf dans certaines conditions spécifiques (terrain en zone protégée, abri dépassant 1,80 m, travaux annexes, etc.).
• Pour les spas de nage dont la surface est égale ou supérieure à 10 m², une demande préalable de travaux à la mairie est obligatoire.
2. Réglementation pour les spas de nage en intérieur :
• Aucune autorisation spécifique n’est requise.
3. Dispositifs de sécurité :
• Les spas de nage enterrés ou semi-enterrés en extérieur doivent être équipés d’au moins un des dispositifs de sécurité conformes aux normes de l’AFNOR (couverture, barrière de protection, système d’alarme, abri verrouillée à clé) pour prévenir les risques de noyade.
• Aucun dispositif de sécurité n’est imposé pour les spas de nage hors sol en extérieur, mais leur sécurisation est fortement recommandée.
• Pour les spas de nage en intérieur, bien qu’aucun dispositif ne soit obligatoire, il est recommandé de prendre des mesures de sécurité pour prévenir les risques d’accident.
4. Démarches administratives complémentaires :
• Respect des règles de mitoyenneté pour maintenir une distance minimale entre le spa de nage et la propriété attenante.
• Accord du syndic de copropriété éventuellement nécessaire en cas d’installation dans une copropriété.
• Autorisation du propriétaire potentiellement requise pour les locataires.

En résumé, il est essentiel de se renseigner sur la réglementation en vigueur et de suivre les démarches administratives appropriées pour installer un spa de nage, en tenant compte à la fois des aspects légaux et de sécurité. N’hésitez pas à échanger avec un conseiller Clairazur pour en savoir plus sur la réglementation des spas de nage en France et connaître les formalités administratives à effectuer pour concrétiser votre projet dans le respect de la réglementation en vigueur.

Quel est le prix d’un spa de nage ?

Combien coûte un spa de nage ? Il n’est pas facile de donner le prix moyen d’un spa de nage car il varie en fonction de nombreux critères : la qualité du matériel de fabrication, les performances du système de nage à contre-courant et des jets de massage, la technologie de filtration et d’isolation, les dimensions, le design, etc.

Nous vous proposons cependant de découvrir les différentes fourchettes de prix et les équipements correspondants, toutes marques confondues :

• Spas de nage « premiers prix » : de 18 000 à 27 000 €
• Spas de nage « entrée de gamme » : de 28 0000 à 35 000 €
• Les spas de nage « hautes performances » : de 36 000 à 55 000 €
• Les spas de nage « ultra performants » ou recouverts de mosaïque : plus de 65 000 €